Les startups sont des entreprises embryonnaires, donc nouvelles, fortement exposées à des risques d’échec de tout ordre. Cet article vous renseigne sur les risques d’ordre juridique auxquels les startups sont souvent exposées. Mais avant, il importe de dire de façon concrète ce qu’est une startup.
C’est quoi une startup ?
Pour définir une startup, http://solutions-juridiques.fr parle d’entreprise naissante. Généralement, une startup est à la recherche d’importants fonds d’investissement pour trouver sa place sur le marché. Elle a une phase de recherche et de développement de produits ou de modèle économique plus ou moins longue avant sa phase commerciale. En gros, c’est une petite entreprise novatrice et en manque de visibilité associée par conséquent à de nombreux risques juridiques.
Les risques juridiques qu’encourt une startup
Gestion des données :
L’une des principales préoccupations pour une startup est la gestion des données. Les lois sur les données, même si elles varient d’un pays à l’autre, exigent généralement que les entreprises protègent les données personnelles de leurs clients. Cela est un véritable défi pour les entreprises innovantes. Elles doivent s’assurer qu’elles ont mis en place une politique adéquate et la respecter pour se conformer aux lois sur la protection des données.
Responsabilités contractuelles
Pour toutes entreprises, les contrats sont essentiels. Mais pour les startups, elles sont particulièrement importantes, car elles peuvent limiter leur responsabilité en cas de litiges par exemple. Il est important que les contrats soient rédigés clairement et qu’ils couvrent tout ce qui doit être couvert y compris les responsabilités des contractants et les conditions de résiliation.
Responsabilités liées aux produits
Une startup peut être tenue responsable des produits qu’elle vend. Il importe donc qu’elle adopte une approche proactive en ce qui concerne la conformité aux normes applicables et qu’elle prenne soin de tester les produits avant de les mettre sur le marché. Ainsi, elle est certaine qu’ils sont conformes aux normes imposées par la loi.
Droit d’auteur
L’autre préoccupation courante des startups est le droit d’auteur. Elles doivent veiller à ce que tout le contenu créé par leurs employés ou par un tiers soit correctement protégé par un copyright. Ils doivent faire très attention au risque de se retrouver en justice pour violation du droit d’auteur.
Risques fiscaux
Une startup doit faire face à un certain nombre de risques fiscaux. Elle doit s’assurer qu’elle paye ses impôts en temps opportun et qu’elle remplit de façon convenable tous les documents fiscaux. Elle doit veiller à être conforme aux lois fiscales en vigueur.
Les risques juridiques associés aux startups peuvent paraître effrayants, mais ils ne doivent pas être source de dissuasion pour vous si vous voulez lancer votre propre entreprise. Il existe des moyens très simples pour aider les startups à minimiser ces risques juridiques. Par exemple, embaucher un avocat spécialisé dans le domaine juridique des startups est très pratique. Celui-ci peut aider votre entreprise avec des conseils pratiques sur la meilleure façon de réduire ces risques juridiques.